Dominique Pilet

De: Pilet (Dominique, Thérèse, Madeleine)
infirmière de santé scolaire ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026178733(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Pilet (Dominique)
Objet:
au Comité national d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun
agriculteurs
Sur proposition de la Coordination rurale union nationale
Groupe:
Comité national d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun
duree="trois ans"
JORFTEXT000000273575(source JORF)
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Pilet (Dominique)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
30
représentant de la Coordination rurale
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
JORFTEXT000000233925(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Pilet (Dominique)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
10
représentant de la Coordination rurale
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
date_fin="2003-11-28"
JORFTEXT000000417855(source JORF)
nomination
22 Février 200322/02/2003